User-agent: Mediapartners-Google* Disallow: PIECE 109 -UN BIEN COMMUN ATTRIBUé AVANT PARTAGE AVANT TOUTE DECISION DE JUSTICE - TRAFIC D'INFLUENCE - ESCROQUERIES EN BANDES ORGANISEES CRIMES NOTAIREs POLICIERs HUISSIER JUGEs EXPERTs
Accueil  Juge LEGER Jean-Claude truand du réseau de magistrats mafieux
Pièce jointe aux conclusions d'appel sur une liquidation de communauté à l'origine d'une spoliation par des escrocs en bandes organisées dont des policiers, gendarmes, avocats, avouées, huissiers, experts, notaires, juges, élus... ? Preuves ci-après

Chap....D, E, Liste  Pièces ...79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91,...., 98 , ..,102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109 Le décès d'une des ordures à 61 ans par cancer

(Voir le résumé et conclusions ) Pièce présentée le 26 avril 2010 - (Imprime PDF) Bien commun, pourtant (! !) avant tout jugement l'attribution est faite ! (Voir les autres PV sur l'affaire par la commission d'urbanisme de la ville de St Martin d'Hères 38400)


Chap....D, E, Liste  Pièces ...79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98